ÉTUDE CRITIQUE DE L’APATRIDIE

Architecture analytique et bibliographie complète

 

Serge Daniel

Doctorant — École d’innovation sociale Élisabeth-Bruyère

Université Saint-Paul, Ottawa

2025

 

 

ARCHITECTURE GÉNÉRALE DE L’ÉTUDE CRITIQUEARCHITECTURE GÉNÉRALE DE L’ÉTUDE CRITIQUE

 

 

I. INTRODUCTION ET CADRAGE

• Présentation de l’objet
• Contextualisation historique et disciplinaire
• Problématique centrale :

Dans quelle mesure l’apatridie expose-t-elle une contradiction structurelle entre l’universalisme des droits humains et la logique nationale-étatique qui en conditionne l’effectivité — et comment la modernité biotechnologique, coloniale et biopolitique en renouvelle-t-elle les formes ?

• Positionnement épistémologique : Droit · Philosophie politique · Phénoménologie · Sociologie critique · Innovation sociale
• Annonce du plan

 

II. RESTITUTION DE L’OBJET

• Définition juridique
  • Apatridie de jure / apatridie de facto
  • Convention de 1954 · Convention de 1961
• Ampleur du phénomène
  • Données HCR · limites du recensement
• Causes structurelles
  • Conflits de lois · dissolution d’États · discrimination ethnique
  • Lois sexistes sur la filiation · déchéance de nationalité
• Typologies contemporaines
  • Apatridie héritée · apatridie produite · apatridie fabriquée par la modernité biotechnologique

 

III. CRITIQUE PHILOSOPHIQUE

L’apatridie comme révélateur du paradoxe des droits humains

• Hannah Arendt : le droit d’avoir des droits
  • Les Origines du totalitarisme (1951)
  • La nationalité comme condition d’accès aux droits
  • L’humanité abstraite ne protège pas
  • Limites : absence de proposition institutionnelle alternative
• Le paradoxe fondateur
  • Les droits universels supposent un garant particulier (l’État)
  • Le système westphalien produit structurellement des exclus
  • L’apatride comme figure-limite de la modernité politique
• Prolongements contemporains
  • Seyla Benhabib : vers des droits post-nationaux
  • David Held : cosmopolitisme institutionnel
  • Limites du tournant cosmopolitique

 

IV. CRITIQUE JURIDIQUE

Le droit comme instrument de production de l’apatridie

• Insuffisances formelles du cadre international
  • Ratification insuffisante des Conventions
  • Absence de mécanisme contraignant
  • Lacune d’identification et de recensement
  • Confusion des régimes juridiques : apatride / réfugié
  • Tension fondamentale : le droit laisse aux États le monopole de la solution
• Foucault : le droit comme dispositif de normalisation
  • La biopolitique et la production juridique de l’exclusion
  • Les lois sur la nationalité comme mécanisme de tri biopolitique
  • Le registre d’état civil comme instrument de pouvoir souverain
  • Le savoir-pouvoir dans la définition internationale de l’apatridie
  • L’apatride : corps que le dispositif a choisi de ne pas lire
• Agamben : la reproduction juridique de la vie nue
  • Homo sacer et vie nue (nuda vita)
  • L’état d’exception comme structure permanente
  • Lecture de la Convention de 1954 : protection sans sortie de la vie nue
  • Le camp comme paradigme biopolitique de la modernité
  • L’apatride : ni dedans ni dehors — dans un seuil permanent
• Synthèse : le droit international reproduit la structure qu’il prétend corriger
  • La protection humanitaire comme gestion de l’exclusion
  • L’apatride maintenu comme objet, jamais comme sujet du droit

 

V. CRITIQUE SOCIOLOGIQUE

L’apatridie comme production sociale, coloniale et nécropolitique

• L’apatridie comme violence structurelle
  • Johan Galtung : violence directe / structurelle / culturelle
  • L’apatridie invisible, diffuse, systémique
  • Fabrication délibérée : Rohingyas, Bidun, Nubiens
• Mbembe : nécropolitique et populations jetables
  • Du biopouvoir à la nécropolitique
  • La souveraineté comme pouvoir de décider qui importe
  • L’apatride comme population jetable (disposable people)
  • La mort civile comme préalable à la mort sociale et physique
  • Les espaces nécropolitiques : camps, zones de rétention, frontières
• Le continuum colonial
  • Les frontières héritées de la colonisation comme productrices d’apatridie
  • États postcoloniaux et reproduction des logiques d’exclusion ethnique et raciale
  • Rohingyas, Bidun, Nubiens : héritages directs de la classification coloniale
  • Critique de la raison nègre : la racialisation comme outil de tri souverain
• Articulation Foucault – Agamben – Mbembe
  • Tableau comparatif des trois paradigmes critiques
  • L’apatridie comme production, non comme lacune
  • Limites respectives et complémentarités

 

VI. CRITIQUE PHÉNOMÉNOLOGIQUE

L’apatridie comme expérience vécue et fracture ontologique

• Le déplacement phénoménologique
  • De la question juridique à la question existentielle
• Husserl : la fracture du monde vécu (Lebenswelt)
  • L’appartenance nationale comme structure du monde vécu
  • L’apatride : sujet dont le Lebenswelt est structurellement fracturé
• Heidegger : l’être-là sans demeure (Unheimlichkeit)
  • Être dans un espace sans y appartenir
  • L’absence de Heimat comme condition ontologique
  • L’errance ontologique comme structure existentielle de l’apatride
• Merleau-Ponty : le corps comme premier territoire
  • Le corps propre comme ancrage primordial
  • La dépossession corporelle institutionnelle
  • Être visible dans l’espace, invisible dans l’ordre
• Lévinas : le visage neutralisé
  • Le visage comme appel éthique inconditionnel
  • L’État bureaucratique comme neutralisateur du visage de l’apatride
  • La non-reconnaissance institutionnelle comme violence éthique
• Synthèse phénoménologique
  • Fractures : spatiale · temporelle · corporelle · intersubjective
  • La phénoménologie comme méthode de restitution de la dignité de l’expérience vécue

 

VII. CRITIQUE ÉTHIQUE

Dignité, reconnaissance et capacité d’agir

• Axel Honneth : la théorie de la reconnaissance
  • Les trois sphères : amour · droit · solidarité sociale
  • L’apatridie comme déni des trois sphères simultanément
  • La non-reconnaissance institutionnelle comme atteinte à l’identité
• Paul Ricœur : identité narrative et capacité d’agir
  • L’identité comme récit de soi inscrit dans des institutions
  • L’apatride : impossibilité d’ancrer le passé et de se projeter dans l’avenir
  • Atteinte à la capacité d’agir (agency) dans sa forme la plus fondamentale
• Synthèse éthique
  • Atteinte simultanée à la dignité, à la reconnaissance et à l’agentivité
  • Lien avec la critique phénoménologique

 

VIII. CRITIQUE DES RÉPONSES INSTITUTIONNELLES

• Les solutions existantes et leurs limites
  • Campagnes d’enregistrement · réformes des lois · naturalisation
  • Toutes restent intra-étatiques : elles ne remettent pas en cause la logique souverainiste
• Le HCR et le droit international humanitaire
  • Mandat sans pouvoir coercitif
  • Gestion de l’apatridie, non résolution
  • Le paradoxe de la protection qui reproduit la dépendance
• Lecture croisée Agamben – Mbembe
  • Les réponses institutionnelles comme prolongement de la gestion nécropolitique
  • Protéger sans reconnaître = maintenir dans la vie nue

 

IX. INNOVATION SOCIALE

Suppléer, transformer, reconfigurer

• Trois niveaux d’intervention
  • Suppléance immédiate (réponse aux symptômes)
    • Enregistrement communautaire des naissances
    • Cliniques juridiques mobiles · Institute on Statelessness and Inclusion
    • Réseaux diasporiques comme protection informelle
  • Transformation systémique (attaque des causes)
    • Réforme des lois sur la nationalité par le plaidoyer
    • Égalité de genre dans la transmission : Kenya · Liban · Maroc
    • Identité numérique : projet ID2020, blockchain
    • Villes sanctuaires et citoyenneté fonctionnelle locale
  • Reconfiguration conceptuelle (innovation de paradigme)
    • Découplage droits / nationalité
    • Citoyenneté fonctionnelle fondée sur la résidence et la participation
    • L’innovation sociale comme preuve de concept du post-national
  • Tension critique fondamentale
    • L’innovation sociale risque de légitimer le retrait de l’État
    • Suppléer ≠ absoudre
  • Articulation avec Foucault et Mbembe
    • L’innovation sociale comme contre-dispositif ?
    • Peut-elle échapper à la logique de gouvernementalité qu’elle prétend contourner ?

 

X. L’APATRIDIE FABRIQUÉE PAR LA MODERNITÉ

Les surrogate babies et les nouvelles formes d’apatridie biotechnologique

• Le mécanisme producteur d’apatridie
  • Le triangle de désaccord juridique : pays de naissance · pays des parents d’intention · enfant
  • Cas documentés : Ukraine · Inde · Belgique · France · Japon
  • Une apatridie manufacturée par l’écart entre mobilité des pratiques et immobilité des cadres juridiques
• Analyse en cinq dimensions
  • L’enfant comme vide juridique produit
  • La marchandisation du corps et l’appartenance
  • Retour à Arendt : le droit d’avoir des droits à la naissance
  • Lecture agambienne : l’homo sacer néonatal
  • Dimension phénoménologique : cumul de fractures identitaires
• L’ennemi n’est plus le régime totalitaire
  • Arendt décrivait la violence politique délibérée
  • Ici : sophistication juridico-technique et écart systémique
  • Nouvelle figure : apatridie produite par désynchronisation des modernités
• Réponses et enjeux d’innovation institutionnelle
  • Convention internationale sur la filiation transnationale
  • Mécanisme de nationalité d’urgence à la naissance
  • Rôle des ONG et avocats spécialisés comme acteurs d’innovation sociale

 

XI. ÉVALUATION SYNTHÉTIQUE

• Tableau comparatif des axes critiques (voir document)
• Ce que l’ensemble permet de formuler
  • L’apatridie est une production multidimensionnelle : juridique · biopolitique · coloniale · biotechnologique
  • Aucune réponse sectorielle n’est suffisante
  • Une réforme structurelle suppose d’attaquer simultanément la logique souverainiste, le continuum colonial et la désynchronisation des modernités juridiques

 

XII. OUVERTURES

• Peut-on dissocier droits et nationalité ?
  • Pistes cosmopolitiques : Benhabib · Held
  • Citoyenneté résidentielle et fonctionnelle
• L’innovation sociale peut-elle transformer le système ou seulement le gérer ?
  • Tension suppléance / transformation structurelle
  • Le rôle de la diaspora comme espace politique alternatif
• La modernité biotechnologique appelle-t-elle un nouveau droit de la personne ?
  • Convention sur la filiation transnationale
  • Nationalité d’urgence à la naissance
  • Statut universel de l’enfant né hors cadre national
• Vers une phénoménologie politique de l’appartenance
  • Repenser l’appartenance depuis l’expérience vécue plutôt que depuis la souveraineté étatique
  • L’innovation sociale comme laboratoire d’une nouvelle ontologie politique

Abidjan — The UN refugee agency’s Honorary Lifetime Goodwill Ambassador Barbara Hendricks recently met with stateless people in Côte d’Ivoire, where she saw first-hand how government efforts are helping to resolve a problem affecting hundreds of thousands of people countrywide.

Hendricks visited the West African country, which has one of the biggest stateless populations on the continent, last month to raise awareness in the lead-up to the mid-September global launch of UNHCR’s 10-year campaign to end statelessness.

Source

Published: 22 July 2014

This is the story of a Québécoise I met while doing my small jobs in Canada. It was at Maxi. This “friend” is divorced, childless, and lives alone.

Yesterday, thinking of her, the idea of poverty in Canada resurfaced in my mind. I more or less understood that poverty in Canada leads directly to hell. Let me explain why I think so: a segment of the population—let’s say at least 70%—is so poor that they cannot afford to travel and discover the world. What they do instead is offer themselves a window to the world. That window is television—through the TV set and the smartphone. In doing so, unknowingly and certainly unwillingly, they invite through this little screen a vision of the world crafted for the poor. This large population is repeatedly exposed to a curated view, an image tailor-made for the poor. One of the main intentions behind this crafted vision is to divide the proletarians of all nations. It is to isolate the Canadian proletarian to better exploit them. Because to keep the poor Canadian on a leash, the rich offer them the comfort of comparison with the poor in Africa and other regions. The idea is to brand into the consciousness of Canada’s poor, in bold capital letters: “Consider yourselves lucky not to be poor in Africa or Asia.” This is the only happiness offered to them, because no one is bound to the impossible. There will always be poor people, and right now, you are the poor—but be happy to be our poor.

By ingesting this slogan daily, in homeopathic doses, the soul of the poor Canadian becomes saturated. It ends up sheltering itself in the shadow of this “charitable” vision where the soul finds comfort. And each day, it builds a mental fortress dressed in these deceptive rags. Thus, the poorer the person, the more elements of misery they add to this lie turned conviction. Such a person will sink so deeply into mental poverty that they will seek only poverty—even when good providence, by some magical twist, manages to extract them from the prison-like environment of poverty. This is the case of my “friend” in Quebec.

Recently, I met her again. She told me she had just spent a week on vacation in Cuba. She didn’t seem radiant for someone who had just treated herself to a holiday. But I made no unpleasant remark. In her enthusiasm, she told me how poor the Cubans were. And then I smiled faintly, but cried in my soul. They got her, I thought. Good heavens—after years of sacrifice and often inhuman effort, the only thing she had managed to offer herself was… more poverty? Instead of breathing the fresh air of the Cuban waves performing their national ballet for tourists, my “friend” had only thought through the yoke of poverty carefully crafted for her in her own country. Never did she manage to offer herself the leisure of free enjoyment. Never did she savor the vibrant sunset in the Hispanic and Creole fragrance of that sky, which holds so many secrets and myths to share with those who look freely.

My “friend” saw only her poverty—the one she carried from her homeland, the one that shares her daily intimacy. Sitting on the fine sand of Cuban beaches, she pulled from her mental bag a projector and watched a film in which she believed the actors were people other than herself. Without knowing it, she had once again refined the path to Gehenna for herself. For instead of opening herself to the love of others—that sure path to paradise—my “friend” had only gathered more beams to build solid dikes in her eyes. And there, instead of seeing the saving hand of Christ extended in mercy, she grasped the hand of Satan, master of hell, to which she clung with all her strength, without restraint.

Fortunately, my “friend” is not the only one to whom this happens, for my soul would never find peace knowing she was later alone in hell. She already suffers in her earthly solitude. What misfortune if that solitude were to become eternal. No, she is not alone in her case. She will find faithful companions in Gehenna. And I, like poor Lazarus, will regret that she did not grasp the lifeline of salvation on the land of the living.

By Serge Daniel

Original Text (La pauvreté au Canada) translated using Copilot

L’ouvrière pauvre de Maxi

Ceci est l’histoire d’une Québécoise que j’ai rencontrée dans l’exercice de mes petits métiers au Canada. C’était chez Maxi. Cette « amie » est divorcée, sans enfant et vit seule.

Hier, en pensant à elle, l’idée de la pauvreté au Canada m’est remontée à l’esprit. J’ai plus ou moins compris que la pauvreté au Canada conduit directement en enfer. Je vous explique pourquoi je le pense : la frange de la population, disons au moins 70% est si pauvre qu’elle ne peut pas s’offrir des voyages pour découvrir le monde. Ce qu’elle fait, c’est de s’offrir une fenêtre sur le monde. Cette fenêtre, c’est la télé-vision à travers la télévision (l’appareil) et le smartphone. Le faisant, sans le savoir et encore moins le vouloir, elle invite à travers cette lucarne, la vision du monde préparée pour les pauvres. Cette grande population s’expose de manière répétée à une vue travaillée, une image taillée sur mesure pour les pauvres. L’une des grandes intentions de ce travail en amont, c’est de diviser les prolétaires de toutes les nations. C’est d’isoler le prolétaire canadien pour mieux l’exploiter. Car pour tenir en laisse le pauvre canadien, les riches lui offriront le réconfort de la comparaison avec les pauvres d’Afrique et d’autres régions. L’idée, c’est de marquer au fer rouge et en lettres capitales la conscience des pauvres du Canada par ces mots : « Estimez-vous heureux de ne pas être des pauvres d’Afrique ou d’Asie. » Voici le seul bonheur qu’on leur offre car à l’impossible nul n’est tenu. Il y aura toujours des pauvres et actuellement c’est vous les pauvres, mais soyez heureux d’être nos pauvres.
À force d’ingurgiter, au quotidien, à dose homéopathique, ce slogan, l’âme du pauvre canadien s’en rassasie. Elle finit d’ailleurs par s’abriter à l’ombre de cette vision « charitable » dans laquelle l’âme du pauvre trouve réconfort. Et chaque jour elle se construit une forteresse mentale qu’elle habille de ces oripeaux mensongers. Ainsi, plus la personne est pauvre, plus elle ajoutera des éléments de misère à ce mensonge devenu conviction. Une telle personne s’enfoncera si profondément dans la misère mentale qu’elle ne recherchera plus que la pauvreté, même lorsque la bonne providence réussira par un tour magique à l’extirper de son environnement carcéral de la pauvreté. C’est le cas de mon « amie » au Québec.

Récemment, je l’ai rencontrée. Elle m’a dit qu’elle venait de passer une semaine de vacances à Cuba. Elle ne me semblait pas radieuse pour une personne qui venait de s’offrir des vacances. Mais je ne fis aucune remarque désobligeante. Dans son élan, elle me raconta comment les Cubains étaient pauvres. Et là je lui ai souri du bout des lèvres, mais j’ai pleuré dans mon âme. Ils l’ont eue, ai-je pensé. Diantre, comment au bout de plusieurs années de sacrifices et d’efforts souvent inhumains, la seule chose qu’elle avait pu s’offrir, c’était encore plus de pauvreté ? Au lieu de respirer l’air frais des brises des vagues cubaines qui offrent le spectacle de leur ballet national aux touristes, mon « amie » n’avait fait que penser par le joug de la pauvreté qu’on avait soigneusement confectionné pour elle dans son pays. Jamais, elle ne réussit à s’offrir le loisir de la dégustation libre. Jamais elle ne parvint à jouir du coucher du soleil aux couleurs vibrantes dans le parfum hispanique et créole de ce ciel qui garde tant de secrets, mais aussi des mythes à raconter à ceux qui ont le regard libre.

Mon « amie » n’a vu que sa pauvreté. Celle qu’elle portait depuis son pays. Celle qui partage son intimité au quotidien. S’étant assise sur le sable fin des plages de Cuba, elle avait sorti de son sac mental, son projecteur et avait regardé un film dans lequel elle croyait que les acteurs étaient des personnes autres qu’elle-même (herself). Sans le savoir, elle n’avait fait que peaufiner, une énième fois, la voie de la Géhenne pour elle. Car au lieu de s’ouvrir à l’amour de l’autre, cette voie sûre pour entrer au paradis, mon « amie » n’avait fait qu’engranger plus de poutres pour se construire des digues solides dans les yeux. Et là, au lieu de voir la main salvatrice du Christ tendue par miséricorde, elle se saisit de celle de Satan, le maître de l’enfer, à laquelle elle s’accrocha de toutes ses forces, sans retenue.

Heureusement, mon « amie » n’est pas la seule à qui cela arrive car mon âme n’aurait jamais de paix de la savoir plus tard seule en enfer. Elle souffre déjà dans sa solitude terrestre. Quel malheur si cette solitude devait s’éterniser. Non, elle n’est pas la seule dans son cas. Elle trouvera de bons compagnons fidèles dans la Géhenne. Et moi, comme le pauvre Lazard, je regretterai qu’elle n’ait pas saisi la perche du salut sur la terre des vivants.

Par Serge Daniel